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Marques déposées par Le Petit Paumé
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Le Petit Paumé du Terroir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Paumé du Terroir
Le Petit Paumé, Association

Numéro de dépôt :
4157913
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
Le Petit Paumé du Terroir de Le Petit Paumé

Présentation de la marque Le Petit Paumé du Terroir

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par Le Petit Paumé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Paumé du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est Le Petit Paumé, Association domicilié(e) 2ème étage Bâtiment A, 23 avenue Guy de Collongue, BP 174 - 69134 - Ecully Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit Paumé, M. Clément FOLTZER domicilié(e) 2ème étage Bâtiment A, 23 avenue Guy de Collongue, BP 174 - 69134 - Ecully Cedex - France.

La marque Le Petit Paumé du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Paumé du Terroir arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

Le Petit Paumé a également déposé les autres marques suivantes : Le Village du Petit Paumé , Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé , RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME


Le Petit Paumé, Association - 2ème étage Bâtiment A, 23 avenue Guy de Collongue, BP 174 - 69134 - Ecully Cedex - France


Le Petit Paumé, M. Clément FOLTZER - 2ème étage Bâtiment A, 23 avenue Guy de Collongue, BP 174 - 69134 - Ecully Cedex - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754058 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;

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